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Conseil municipal du 9 septembre

Vous trouverez ci-dessous l’enregistrement vidéo du conseil, qui a démarré avec un peu de retard :

et le compte-rendu :

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Conseil municipal

Le conseil sera filmé et diffusé en direct. Pour vous connecter, demain à partir de 20h, cliquez sur le lien suivant : https://zoom.us/j/98202161685

A partir de 20h vous pourrez poser vos questions via l’onglet conversation. Le conseil débutera à 20h30.

Ordre du jour :

  • 210909_01 : Préemption parcelle AI138
  • 210909_02 : non soumis au vote
  • 2107909_03 : Convention avec le département de l’Isère pour la mise à disposition de tests antigéniques 
  • 210909_04 : Nomination de Maître Fessler pour représenter la commune en défense dans le cadre du recours exercé contre l’arrêté interruptif de travaux sur la Déclaration Préalable à la clôture de Madame De Bignicourt
  • 210909_05 : Régularisation foncière : ouverture de l’enquête publique chemin de Bens
  • 210909_06 : Cessions de parcelles situées au Berluchon 
  • 210909_07 : Contrat de location d’espaces au camping à des fins de sous location et règlement pour déposer sa candidature
  • 210909_08 : tableau des effectifs
  • 210910_09 : Subvention jardins partagés
  • 210909_10 : CTG : engagement dans la démarche en vue de la rédaction et l’approbation d’un contrat territorial global

Questions diverses 

Circulation chemin de la Berna et mise en place de panneaux

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Conseil municipal du 8 juillet 2021

Bonjour,

Voici le compte-rendu du conseil d’hier soir :

et la vidéo :

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Conseil municipal en direct

Le conseil de ce soir sera filmé et diffusé en direct.

De 20h à 20h30 vous pourrez poser vos questions dans l’encart de conversation. Le conseil débutera à 20h30.

Pour vous connecter à partir de 20 h :

https://zoom.us/j/94085129910?pwd=NlNrQlNLanZaTUowSmhOTHJ2MmJvdz09

ID de réunion : 940 8512 9910

Code secret : 081104

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Élection du 20 et 27 juin

La commune a édité les cartes électorales pour les électeurs nouvellement inscrits au Sappey depuis la dernière élection de mars 2020. Vous pouvez passer à l’accueil de la mairie pour récupérer votre carte aux heures d’ouverture, ou la retrouver au bureau de vote dimanche.

Le bureau de vote pour les élections départementales et régionales se situe à la salle des fêtes.

Pour voter, il est nécessaire d’être inscrit sur les listes électorales du bureau de vote où vous vous présentez et de justifier de votre identité :

A dimanche

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Conseil du 10 juin : compte-rendu et vidéo

Voici le lien pour télécharger le compte-rendu du conseil municipal du 10 juin 2021

et le lien pour regarder la vidéo du conseil en cliquant sur l’image ci-dessous.

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Conseil municipal en direct

Vous trouverez ci-dessous le lien pour assister au conseil de ce soir. Dès 20h vous pourrez poser vos questions via le chat et les élus vous répondront, à partir de 20h30 début du conseil.

https://zoom.us/j/98647586692?pwd=Ry93MDR6dExYSC9Wc0pTTlRYeElYQT09

ID de réunion : 986 4758 6692

Code secret : 460338

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Exercice de secours en montagne CRS Alpes mercredi 9 juin

Mercredi 9 juin prochain, la CRS Alpes effectuera un exercice de secours en montagne sur Le Sappey. Le secteur d’exercice sera réparti entre Chamechaude et l’Emeindras du dessus. La première rotation est prévue vers 10h45 et la fin de l’exercice aura lieu aux alentours de 15h30/16h00.

Quelques mouvements de véhicules de la CRS Alpes et quelques rotations héliportés seront donc réalisés notamment sur le stade de jeux.

Anne BARRAND

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Conseil Municipal 10 juin

Lieu : Le Sappey en Chartreuse – Mairie salle du conseil : 20h30

Afin de respecter la jauge d’occupation de la salle du conseil, le conseil municipal se tiendra sans public mais sera filmé et diffusé en direct, merci de votre compréhension.

Ordre du jour :

Il est proposé au Conseil Municipal de voter :

  • 210610_01 : Limitation de l’exonération de deux ans en faveur des constructions nouvelles à usage d’habitation
  • 210610_02 : Tarif gîte
  • 210610_03 : Renoncement à l’achat du terrain à Prallières propriété d’Actis
  • 210610_04 : Convention jardins partagés
  • 210610_05 : Convention tripartite de mise à disposition de locaux communaux  au syndicat intercommunal du groupe scolaire et participation des communes
  • 210610_06 : Convention de mise à disposition pour les expositions à la bibliothèque et tarifs
  • 210610_07 : Convention jardin des poètes

Questions diverses :

  • Conseil municipal des enfants et des jeunes
  • Tarification de l’utilisation du domaine public : commerçants, restaurateurs, associations
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Conseil Municipal du 6 mai 2021

Voici le compte-rendu du conseil à télécharger :

et la vidéo du conseil, cliquez sur l’image ci-dessous pour la lire :