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CONSEIL MUNICIPAL

Conseil municipal de mai annulé

Faute de sujets urgents, le conseil de mai n’aura pas lieu.

Le prochain conseil municipal aura lieu le vendredi 9 juin 2023 divisé en 3 parties :

  • 20h : tirage au sort des jurés d’assises pour l’année 2023, 6 personnes seront tirées au sort sur les listes électorales de la commune de Murianette et Le Sappey en Chartreuse en présence des Maires.
  • 20h30 : désignation des délégués des conseils municipaux pour les élections sénatoriales qui auront lieu le 24 septembre 2023 
  • 20h45 : conseil municipal (ordre du jour à venir)
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CONSEIL MUNICIPAL

Compte-rendu du conseil municipal du 6 avril 2023

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CONSEIL MUNICIPAL

06/04 : conseil municipal

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CONSEIL MUNICIPAL

Voir et revoir le conseil municipal du 9 mars 2023

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09/03 : conseil municipal

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Voir et revoir le conseil municipal du 9 février 2023

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CONSEIL MUNICIPAL INFOS MAIRIE

Conseil Municipal de ce soir en direct

Bonsoir,

pour suivre le conseil de ce soir, cliquez sur ce lien :

https://us06web.zoom.us/j/85288313267?pwd=M3RSb1c1QmFUdDFQalBVMjBGUEg5QT09

et entrez le Code secret : 896005

ID de réunion : 852 8831 3267

ORDRE DU JOUR :

Il est proposé au Conseil Municipal de voter :

  • 230209_01 : Convention Bonne Fabrique
  • 230209_02 : Signature acte de constitution de servitudes de canalisation sur parcelle communale chemin des chartreux
  • 230209_03 : Groupement de commande métropolitain pour le logiciel d’urbanisme ADS
  • 230209_04 : Tarifs paniers pods
  • 230209_05 : Loyer appartement Jacobine
  • 230209_06 : SIMPA : Démission de Sylvain SEURAT, suppléant d’Anne-Marie MICHALET  au profit du Maire 
  • 230209_07 : Demande de subvention beffroi et toitures Région et DETR
  • 230209_08 : Subvention exceptionnelle en faveur de l’association Un Pain d’Côté – ajout à l’ordre du jour au motif de l’urgence

Questions diverses :

  • Village en poésie
  • Convention citoyenne
  • Vente aux enchères restaurant
  • Toilettes lieux publics
  • Situation crèche La Sappeyrlipopette
  • réunion préparation budgétaire BP 2023
  • retour sur l’application de la délibération fixant les tarifs d’occupation de l’espace public (terrasses, stationnement)
  • retour sur l’application de la délibération fixant le prix de vente des terrains communaux situés au Berluchon

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09/02 : conseil municipal

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CONSEIL MUNICIPAL INFORMATION VIE DE VILLAGE

Voir et revoir le conseil municipal du 12 janvier 2023

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CONSEIL MUNICIPAL

Conseil municipal de ce soir en direct

Pour suivre le conseil municipal en direct :

https://us06web.zoom.us/j/82396278765?pwd=MklwTnM4KzNoN2FTK0xMYWZ2K2diUT09

ID de réunion : 823 9627 8765

Code secret : 225622

Ordre du jour : https://www.sappey-mairie.fr/les-comptes-rendus-des-conseils-municipaux/