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CONSEIL MUNICIPAL INFOS MAIRIE

Conseil du 10 juin : compte-rendu et vidéo

Voici le lien pour télécharger le compte-rendu du conseil municipal du 10 juin 2021

et le lien pour regarder la vidéo du conseil en cliquant sur l’image ci-dessous.

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Conseil municipal en direct

Vous trouverez ci-dessous le lien pour assister au conseil de ce soir. Dès 20h vous pourrez poser vos questions via le chat et les élus vous répondront, à partir de 20h30 début du conseil.

https://zoom.us/j/98647586692?pwd=Ry93MDR6dExYSC9Wc0pTTlRYeElYQT09

ID de réunion : 986 4758 6692

Code secret : 460338

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Conseil Municipal 10 juin

Lieu : Le Sappey en Chartreuse – Mairie salle du conseil : 20h30

Afin de respecter la jauge d’occupation de la salle du conseil, le conseil municipal se tiendra sans public mais sera filmé et diffusé en direct, merci de votre compréhension.

Ordre du jour :

Il est proposé au Conseil Municipal de voter :

  • 210610_01 : Limitation de l’exonération de deux ans en faveur des constructions nouvelles à usage d’habitation
  • 210610_02 : Tarif gîte
  • 210610_03 : Renoncement à l’achat du terrain à Prallières propriété d’Actis
  • 210610_04 : Convention jardins partagés
  • 210610_05 : Convention tripartite de mise à disposition de locaux communaux  au syndicat intercommunal du groupe scolaire et participation des communes
  • 210610_06 : Convention de mise à disposition pour les expositions à la bibliothèque et tarifs
  • 210610_07 : Convention jardin des poètes

Questions diverses :

  • Conseil municipal des enfants et des jeunes
  • Tarification de l’utilisation du domaine public : commerçants, restaurateurs, associations
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Conseil Municipal du 6 mai 2021

Voici le compte-rendu du conseil à télécharger :

et la vidéo du conseil, cliquez sur l’image ci-dessous pour la lire :

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Conseil de ce soir en direct

pour assister au conseil de ce soir en direct connectez-vous dès 20h pour poser vos questions par écrit, puis à partir de 20h30 pour assister au conseil.

Participer à la réunion Zoom :

https://zoom.us/j/91882587899?pwd=QUNmNittR2NJZWxpeEVKemdIOUgvdz09

Code secret : 937093

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Conseil municipal jeudi 6 mai

Lieu : Le Sappey en Chartreuse – Mairie salle du conseil : 20h30

En application du couvre-feu, le conseil municipal se tiendra sans public mais sera filmé et diffusé en direct, merci de votre compréhension.

Ordre du jour :

Il est proposé au Conseil Municipal de voter :

  • 210506_01 : Contrat ASO pour le Criterium du Dauphiné 2021, Le Sappey en Chartreuse ville d’arrivée
  • 210506_02 : Tarifs des marchés
  • 210506_03 : Harmonisation des tarifs bibliothèque au sein du réseau La petite Chartreuse
  • 210506_04 : Décision Modification n°1 budget VILLE au 024 pour la cession du quad
  • 210506_05 : Convention d’objectifs et de financement entre la commune de Sarcenas, la commune du Sappey en Chartreuse et l’association la Sappeyrlipopette 2021 – 2024
  • 210506_06 : Convention de mise à disposition des locaux au profit du SIGS et participation des communes de Sarcenas et Le Sappey en Chartreuse pour la période 2021 – 2023  et avenant 2021
  • 210506_07 : Régie d’avance
  • 210506_08 : Enquêtes publiques pour des régularisations d’anciens passages ou parcelles qui n’avaient pas été réglées administrativement
  • 210506_09 : Tarifs du gîte communal 
  • 210506_10 : Tarif machine à laver au camping 

Questions diverses 

  • Tarification des terrasses
  • Conseil municipal des enfants et des jeunes

Dominique ESCARON, Maire

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Conseil Municipal du 8 avril 2021

Voici l’enregistrement du conseil municipal du 8 avril 2021, diffusé en direct :

ainsi que le compte-rendu à télécharger :

Les prochains conseils seront également diffusés en direct (sauf en cas de soucis techniques) et ce dès 20h pour vous permettre de poser vos questions entre 20h et 20h30.

Floriane Delrue – DGS

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Conseil municipal du 8 avril 2021

Veuillez trouver ci-joint l’odre du jour du prochain conseil municipal prévu ce jeudi soir.

Compte-tenu du contexte sanitaire, ce conseil ne sera pas public mais filmé afin que vous puissiez le visualiser après.

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CONSEIL MUNICIPAL

Conseil Municipal du 11 mars

Veuillez trouver ci-dessous la vidéo et le compte-rendu du conseil

Floriane DELRUE- DGS

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Conseil municipal du 11 mars

Lieu : Le Sappey en Chartreuse – Mairie salle du conseil : 20h30

En application du couvre-feu, le conseil municipal se tiendra sans public mais sera filmé, merci de votre compréhension.

Ordre du jour :

Il est proposé au Conseil Municipal de voter :

  • 210311_01 : Bibliothèque : mise à jour du logiciel Décalog
  • 210311_02 : Convention CertiNergy pour l’isolation des combles de la Salle des fêtes et de la Cure
  • 210311_03 : Cotisation CAUE (Conseil d’architecture, d’urbanisme et de l’environnement)
  • 210311_04 : Demande de subventions pour la rénovation énergétique de la salle des fêtes et de La Jacobine – Subvention Plan de Relance DSIL, Bonus relance Région, appel à projet Bois énergie
  • 210311_05 : Mise en œuvre du projet de rénovation et d’équipement du terrain multisports et autorisation pour la recherche de soutiens financiers y compris auprès de la Région
  • 210311_06 : Cimetière : vente d’un caveau à la famille Latreille
  • 210311_07 : nomination d’un représentant à l’association ALEC
  • 210311_08 : Enquête publique sur le foncier de la commune
  • 210311_09 : Validation des devis de travaux dans le marais des Sagnes

Questions diverses