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Conseil Municipal

Bonsoir,

Voici l’ordre du jour du conseil de ce soir. Le conseil devant se tenir sans public du fait du confinement, nous vous proposons, sous toute réserve technique, de suivre en direct le conseil via le lien suivant :

https://zoom.us/j/97701338029?pwd=ZE9Cb3NTTFdxdjJWRFZ3V3RJQVNzQT09

Le lien sera actualisé toutes les 30 minutes.

Si l’enregistrement fonctionne, nous le mettrons en ligne prochainement. Désolée de vous prévenir tardivement.

CONSEIL MUNICIPAL

Du 12 novembre 2020

Lieu : Le Sappey en Chartreuse – salle des fêtes : 20h30

En application du confinement, le conseil municipal se tiendra sans public, merci de votre compréhension.

Ordre du jour :

Il est proposé au Conseil Municipal de voter :

  • 201112_01 : Demande de subvention Région et DETR pour l’installation de pods (habitats légers en bois) au camping
  • 201112_02 : Demande de subvention Région et DETR pour la réfection du mur le long de la RD
  • 201112_03 : Tarif pour le règlement des droits de passage 2019 – 2020 et années suivantes
  • 201112_04 : Décision Modificative n°5 au budget ville, article 673 pour l’annulation du titre SDIS 2019 suite à une erreur de montant
  • 201112_05 : Convention avec l’office de tourisme pour la vente de forfaits de ski
  • 201112_06 : Nomination du représentant de la commune à la Commission Intercommunale des Impôts Directs (CIID)
  • 201112_07 : Règlement intérieur pour le plan de formation des élus
  • 201112_08 : Acte constitutif d’une régie d’avance
  • 201112_09 : Bibliothèque : Adhésion Maison de la poésie
  • 201112_10 : Règlement bibliothèque
  • 201112_11 : Convention de fonctionnement et d’objectifs La Sappeyrlipopette 2020
  • 201112_12 : Convention de fonctionnement et d’objectifs La Sappeyrlipopette 2021 – 2024
  • 201112_13 : Convention de mise à disposition des locaux Sappeyrlipopette
  • 201112_14 : Désignation de représentant au sein du conseil d’administration de l’ALEC

Questions diverses 

  • Installation temporaire d’une yourte au camping pendant l’hiver 2020-2021
  • Groupe de travail sur attribution des subventions
  • Fontaine
  • Site Internet
  • Situation sanitaire