En raison du contexte sanitaire lié à l’épidémie de Covid19, le conseil se tiendra sans public et sera filmé, diffusé en direct puis retransmis.
Ordre du jour :
Il est proposé au Conseil Municipal de voter :
- 220113 _01 : Approbation du rapport de la commission locale d’évaluation des charges transférées (CLECT) en date du 25 novembre 2021
- 220113_02 : Convention d’entente pour la mise en place d’une prestation intellectuelle dans le cadre de la Convention Territoriale Globale
- 220113_03 : Approbation des statuts de Grenoble-Alpes Métropole
- 220113_04 : Ouverture de crédits en investissement par anticipation budgétaire
- 220113 _05 : Renoncement au pacte de préférence concernant le terrain propriété d’Actis situé à Prallières composé des parcelles AD1104, AD1105, AD0118, AD0220, et AD0221
- 220113_06 : annulations de deux créances anciennes d’un montant de 184.26 € et de 140 €
- 220113_07 : Marais des Sagnes: approbations devis des panneaux pédagogiques
Questions diverses : piste de luge