Lieu : Le Sappey en Chartreuse – Mairie salle du conseil : 20h30
En application du couvre-feu, le conseil municipal se tiendra sans public mais sera filmé et diffusé en direct, merci de votre compréhension.
Ordre du jour :
Il est proposé au Conseil Municipal de voter :
- 210506_01 : Contrat ASO pour le Criterium du Dauphiné 2021, Le Sappey en Chartreuse ville d’arrivée
- 210506_02 : Tarifs des marchés
- 210506_03 : Harmonisation des tarifs bibliothèque au sein du réseau La petite Chartreuse
- 210506_04 : Décision Modification n°1 budget VILLE au 024 pour la cession du quad
- 210506_05 : Convention d’objectifs et de financement entre la commune de Sarcenas, la commune du Sappey en Chartreuse et l’association la Sappeyrlipopette 2021 – 2024
- 210506_06 : Convention de mise à disposition des locaux au profit du SIGS et participation des communes de Sarcenas et Le Sappey en Chartreuse pour la période 2021 – 2023 et avenant 2021
- 210506_07 : Régie d’avance
- 210506_08 : Enquêtes publiques pour des régularisations d’anciens passages ou parcelles qui n’avaient pas été réglées administrativement
- 210506_09 : Tarifs du gîte communal
- 210506_10 : Tarif machine à laver au camping
Questions diverses
- Tarification des terrasses
- Conseil municipal des enfants et des jeunes
Dominique ESCARON, Maire