Catégorie : CONSEIL MUNICIPAL

Veuillez trouver ci-dessous la vidéo du conseil (cliquez sur l’image pour démarrer la lecture) et le compte-rendu.

Pour assister au conseil municipal en direct, connectez-vous via le lien et le code secret ci-dessous. Dès 20h pour poser vos questions via la conversation et dès 20h30 pour le conseil.

https://zoom.us/j/91536426394?pwd=Sm9FcUlrRVNZNUZ0VHBtcHlFZ1lEZz09

Code secret : 654160

ID de réunion : 915 3642 6394

Le conseil aura lieu jeudi 21 octobre, il sera filmé et diffusé en direct.

A partir de 20h vous pourrez poser vos questions via l’onglet conversation. Le conseil débutera à 20h30.

Ordre du jour :

• 211021  _01 : Vente terrain Prallières
• 211021  _02 : Convention Territoriale Globale avec la CAF
• 211021  _03 : Convention TE38 pour rejoindre le groupement d’achat pour la fourniture d’électricité
• 211021  _04 : Rapport eau de Grenoble Alpes Métropole
• 211021  _05 : Rapport assainissement de Grenoble Alpes Métropole
• 211021  _06 : Rapport d’observations définitives de la chambre régionale des comptes sur Grenoble Alpes Métropole
• 211021  _07 : Tarifs des locations de salles
• 211021  _08 : Travaux de ravalement soumis à déclaration préalable
• 211021  _09 : Permis de démolir
• 211021  _10 : Division parcellaire soumise à déclaration préalable

Vous trouverez ci-dessous l’enregistrement vidéo du conseil, qui a démarré avec un peu de retard :

et le compte-rendu :

Le conseil sera filmé et diffusé en direct. Pour vous connecter, demain à partir de 20h, cliquez sur le lien suivant : https://zoom.us/j/98202161685

A partir de 20h vous pourrez poser vos questions via l’onglet conversation. Le conseil débutera à 20h30.

Ordre du jour :

• 210909_01 : Préemption parcelle AI138
• 210909_02 : non soumis au vote
• 2107909_03 : Convention avec le département de l’Isère pour la mise à disposition de tests antigéniques 
• 210909_04 : Nomination de Maître Fessler pour représenter la commune en défense dans le cadre du recours exercé contre l’arrêté interruptif de travaux sur la Déclaration Préalable à la clôture de Madame De Bignicourt
• 210909_05 : Régularisation foncière : ouverture de l’enquête publique chemin de Bens
• 210909_06 : Cessions de parcelles situées au Berluchon 
• 210909_07 : Contrat de location d’espaces au camping à des fins de sous location et règlement pour déposer sa candidature
• 210909_08 : tableau des effectifs
• 210910_09 : Subvention jardins partagés
• 210909_10 : CTG : engagement dans la démarche en vue de la rédaction et l’approbation d’un contrat territorial global

Questions diverses 

Circulation chemin de la Berna et mise en place de panneaux

Bonjour,

Voici le compte-rendu du conseil d’hier soir :

et la vidéo :

Le conseil de ce soir sera filmé et diffusé en direct.

De 20h à 20h30 vous pourrez poser vos questions dans l’encart de conversation. Le conseil débutera à 20h30.

Pour vous connecter à partir de 20 h :

https://zoom.us/j/94085129910?pwd=NlNrQlNLanZaTUowSmhOTHJ2MmJvdz09

ID de réunion : 940 8512 9910

Code secret : 081104

Voici le lien pour télécharger le compte-rendu du conseil municipal du 10 juin 2021

et le lien pour regarder la vidéo du conseil en cliquant sur l’image ci-dessous.

Vous trouverez ci-dessous le lien pour assister au conseil de ce soir. Dès 20h vous pourrez poser vos questions via le chat et les élus vous répondront, à partir de 20h30 début du conseil.

https://zoom.us/j/98647586692?pwd=Ry93MDR6dExYSC9Wc0pTTlRYeElYQT09

ID de réunion : 986 4758 6692

Code secret : 460338

Lieu : Le Sappey en Chartreuse – Mairie salle du conseil : 20h30

Afin de respecter la jauge d’occupation de la salle du conseil, le conseil municipal se tiendra sans public mais sera filmé et diffusé en direct, merci de votre compréhension.

Ordre du jour :

Il est proposé au Conseil Municipal de voter :

• 210610_01 : Limitation de l’exonération de deux ans en faveur des constructions nouvelles à usage d’habitation
• 210610_02 : Tarif gîte
• 210610_03 : Renoncement à l’achat du terrain à Prallières propriété d’Actis
• 210610_04 : Convention jardins partagés
• 210610_05 : Convention tripartite de mise à disposition de locaux communaux  au syndicat intercommunal du groupe scolaire et participation des communes
• 210610_06 : Convention de mise à disposition pour les expositions à la bibliothèque et tarifs
• 210610_07 : Convention jardin des poètes

Questions diverses :

• Conseil municipal des enfants et des jeunes
• Tarification de l’utilisation du domaine public : commerçants, restaurateurs, associations