Catégorie : CONSEIL MUNICIPAL

Pour suivre le conseil de ce soir en direct à 20h30, connectez-vous via le lien suivant :

https://us06web.zoom.us/j/81089408772?pwd=Tm5kR2cvRkREelczWE5lQ2M2UEszdz09

ID de réunion : 810 8940 8772

Code secret : 649914

Pour suivre le conseil de ce soir en direct à 20h30, connectez-vous via le lien suivant :

https://zoom.us/j/91366636720?pwd=NTF1aElIWWpWYitEekJvMnVZWm53QT09

Code secret : 327322

ID de réunion : 913 6663 6720

Ordre du jour :

• 220310 _01 : Compte de Gestion Budget Ville 2021
• 220310_02 : Compte Administratif Budget Ville 2021
• 220310_03 : Compte de Gestion Budget Remontées Mécaniques 2021
• 220310_04 : Compte Administratif Budget Remontées Mécaniques 2021
• 220310_05 : Affectation du résultat budget Ville 2021
• 220310_06 : Vote des taux de taxe foncière pour le bâti et non bâti pour 2022
• 220310_07 : Budget Primitif Ville 2022
• 220310_08 : Budget Primitif Remontées Mécaniques 2022
• 220310_09 : Charte du Parc Naturel régional de Chartreuse
• 220310_10 : Désignation du représentant du Maire pour représenter la commune dans les actes administratifs authentiques
• 220310_11 : Siège administratif du Syndicat de la maison forestière
• 220310_12 : SIEST : Cession de parcelles du site du LGM à la Région Auvergne-Rhône-Alpes et à la commune de Meylan
• 220310_13 : SIEST : Cession des parcelles des équipements sportifs du collège du Grésivaudan à la Communauté de communes Le Grésivaudan
• 220310_14 : Métropole : Plan de protection de l’atmosphère
• 220311_15 : Approbation enquête publique pour la cession de deux chemins ruraux au Gouillat et à Bens

Questions diverses 

Refonte du site internet de la commune

Le prochain conseil aura lieu jeudi 10 mars, ordre du jour :

• 220310 _01 : Compte de Gestion Budget Ville 2021
• 220310_02 : Compte Administratif Budget Ville 2021
• 220310_03 : Compte de Gestion Budget Remontées Mécaniques 2021
• 220310_04 : Compte Administratif Budget Remontées Mécaniques 2021
• 220310_05 : Affectation du résultat budget Ville 2021
• 220310_06 : Vote des taux de taxe foncière pour le bâti et non bâti pour 2022
• 220310_07 : Budget Primitif Ville 2022
• 220310_08 : Budget Primitif Remontées Mécaniques 2022
• 220310_09 : Charte du Parc Naturel régional de Chartreuse
• 220310_10 : Désignation du représentant du Maire pour représenter la commune dans les actes administratifs authentiques
• 220310_11 : Siège administratif du Syndicat de la maison forestière
• 220310_12 : SIEST : Cession de parcelles du site du LGM à la Région Auvergne-Rhône-Alpes et à la commune de Meylan
• 220310_13 : SIEST : Cession des parcelles des équipements sportifs du collège du Grésivaudan à la Communauté de communes Le Grésivaudan
• 220310_14 : Métropole : Plan de protection de l’atmosphère
• 220311_15 : Approbation enquête publique pour la cession de deux chemins ruraux au Gouillat et à Bens

Questions diverses 

Refonte du site internet de la commune

Voici la vidéo du dernier conseil :

le compte rendu :

ainsi que la note présentée en fin de conseil par le Collectif Sappey apaisé :

pour assister au conseil en direct ce soir à 20h30 suivez ce lien :

https://zoom.us/j/96554355339?pwd=dFpmUjhFekhMTlF0dyt6UnlwMlM3QT09

Code secret : 658691

ordre du jour :

• 220210 _01 : Temps de travail des agents 1607 h annuelles
• 220210 _02 : Pacte de gouvernance Grenoble Alpes Métropole
• 220210 _04 : Valorisation marais des Sagnes, approbation des devis
• 220210 _05 : SIEST : Cession des parcelles des équipements sportifs du collège du Grésivaudan à la Communauté de communes Le Grésivaudan
• 220210 _06 : SIEST : Cession de petites parcelles au profit de la commune de Meylan

Questions diverses :

ZAN

ZFE

Commission environnement

Suspension de l’enquête publique de modification du PLUi

Voici la vidéo du conseil de ce début d’année (cliquez sur l’image pour démarrer la lecture) :

et le compte rendu :

Pour assister en direct au conseil de ce soir, suivez ce lien à partir de 20h pour vos questions à transmettre via la conversation, 20h30 pour le conseil :

https://zoom.us/j/91948088283?pwd=Y0dDdFRESEZYRG5CbXRoUTBkM21nQT09

Code secret : 452897

ID de réunion : 919 4808 8283

En raison du contexte sanitaire lié à l’épidémie de Covid19, le conseil se tiendra sans public et sera filmé, diffusé en direct puis retransmis.

Ordre du jour :

Il est proposé au Conseil Municipal de voter :

• 220113 _01 : Approbation du rapport de la commission locale d’évaluation des charges transférées (CLECT) en date du 25 novembre 2021
• 220113_02 : Convention d’entente pour la mise en place d’une prestation intellectuelle dans le cadre de la Convention Territoriale Globale
• 220113_03 : Approbation des statuts de Grenoble-Alpes Métropole
• 220113_04 : Ouverture de crédits en investissement par anticipation budgétaire
• 220113 _05 : Renoncement au pacte de préférence concernant le terrain propriété d’Actis situé à Prallières composé des parcelles AD1104, AD1105, AD0118, AD0220, et AD0221
• 220113_06 : annulations de deux créances anciennes d’un montant de 184.26 € et de 140 €
• 220113_07 : Marais des Sagnes: approbations devis des panneaux pédagogiques 

Questions diverses : piste de luge