Catégorie : CONSEIL MUNICIPAL

Bonjour,

Voici le compte-rendu du conseil d’hier soir :

et la vidéo :

Le conseil de ce soir sera filmé et diffusé en direct.

De 20h à 20h30 vous pourrez poser vos questions dans l’encart de conversation. Le conseil débutera à 20h30.

Pour vous connecter à partir de 20 h :

https://zoom.us/j/94085129910?pwd=NlNrQlNLanZaTUowSmhOTHJ2MmJvdz09

ID de réunion : 940 8512 9910

Code secret : 081104

Voici le lien pour télécharger le compte-rendu du conseil municipal du 10 juin 2021

et le lien pour regarder la vidéo du conseil en cliquant sur l’image ci-dessous.

Vous trouverez ci-dessous le lien pour assister au conseil de ce soir. Dès 20h vous pourrez poser vos questions via le chat et les élus vous répondront, à partir de 20h30 début du conseil.

https://zoom.us/j/98647586692?pwd=Ry93MDR6dExYSC9Wc0pTTlRYeElYQT09

ID de réunion : 986 4758 6692

Code secret : 460338

Lieu : Le Sappey en Chartreuse – Mairie salle du conseil : 20h30

Afin de respecter la jauge d’occupation de la salle du conseil, le conseil municipal se tiendra sans public mais sera filmé et diffusé en direct, merci de votre compréhension.

Ordre du jour :

Il est proposé au Conseil Municipal de voter :

• 210610_01 : Limitation de l’exonération de deux ans en faveur des constructions nouvelles à usage d’habitation
• 210610_02 : Tarif gîte
• 210610_03 : Renoncement à l’achat du terrain à Prallières propriété d’Actis
• 210610_04 : Convention jardins partagés
• 210610_05 : Convention tripartite de mise à disposition de locaux communaux  au syndicat intercommunal du groupe scolaire et participation des communes
• 210610_06 : Convention de mise à disposition pour les expositions à la bibliothèque et tarifs
• 210610_07 : Convention jardin des poètes

Questions diverses :

• Conseil municipal des enfants et des jeunes
• Tarification de l’utilisation du domaine public : commerçants, restaurateurs, associations

Voici le compte-rendu du conseil à télécharger :

et la vidéo du conseil, cliquez sur l’image ci-dessous pour la lire :

pour assister au conseil de ce soir en direct connectez-vous dès 20h pour poser vos questions par écrit, puis à partir de 20h30 pour assister au conseil.

Participer à la réunion Zoom :

https://zoom.us/j/91882587899?pwd=QUNmNittR2NJZWxpeEVKemdIOUgvdz09

Code secret : 937093

Lieu : Le Sappey en Chartreuse – Mairie salle du conseil : 20h30

En application du couvre-feu, le conseil municipal se tiendra sans public mais sera filmé et diffusé en direct, merci de votre compréhension.

Ordre du jour :

Il est proposé au Conseil Municipal de voter :

• 210506_01 : Contrat ASO pour le Criterium du Dauphiné 2021, Le Sappey en Chartreuse ville d’arrivée
• 210506_02 : Tarifs des marchés
• 210506_03 : Harmonisation des tarifs bibliothèque au sein du réseau La petite Chartreuse
• 210506_04 : Décision Modification n°1 budget VILLE au 024 pour la cession du quad
• 210506_05 : Convention d’objectifs et de financement entre la commune de Sarcenas, la commune du Sappey en Chartreuse et l’association la Sappeyrlipopette 2021 – 2024
• 210506_06 : Convention de mise à disposition des locaux au profit du SIGS et participation des communes de Sarcenas et Le Sappey en Chartreuse pour la période 2021 – 2023  et avenant 2021
• 210506_07 : Régie d’avance
• 210506_08 : Enquêtes publiques pour des régularisations d’anciens passages ou parcelles qui n’avaient pas été réglées administrativement
• 210506_09 : Tarifs du gîte communal 
• 210506_10 : Tarif machine à laver au camping 

Questions diverses 

• Tarification des terrasses
• Conseil municipal des enfants et des jeunes

Dominique ESCARON, Maire