L’accueil Mairie et Poste sera exceptionnellement fermé ce lundi matin. Merci de votre compréhension
Floriane DELRUE
Catégories
Catégorie : INFOS MAIRIE
Pour suivre le conseil de ce soir en direct à 20h30, connectez-vous via le lien suivant :
https://zoom.us/j/91366636720?pwd=NTF1aElIWWpWYitEekJvMnVZWm53QT09
Code secret : 327322
ID de réunion : 913 6663 6720
Ordre du jour :
- 220310 _01 : Compte de Gestion Budget Ville 2021
- 220310_02 : Compte Administratif Budget Ville 2021
- 220310_03 : Compte de Gestion Budget Remontées Mécaniques 2021
- 220310_04 : Compte Administratif Budget Remontées Mécaniques 2021
- 220310_05 : Affectation du résultat budget Ville 2021
- 220310_06 : Vote des taux de taxe foncière pour le bâti et non bâti pour 2022
- 220310_07 : Budget Primitif Ville 2022
- 220310_08 : Budget Primitif Remontées Mécaniques 2022
- 220310_09 : Charte du Parc Naturel régional de Chartreuse
- 220310_10 : Désignation du représentant du Maire pour représenter la commune dans les actes administratifs authentiques
- 220310_11 : Siège administratif du Syndicat de la maison forestière
- 220310_12 : SIEST : Cession de parcelles du site du LGM à la Région Auvergne-Rhône-Alpes et à la commune de Meylan
- 220310_13 : SIEST : Cession des parcelles des équipements sportifs du collège du Grésivaudan à la Communauté de communes Le Grésivaudan
- 220310_14 : Métropole : Plan de protection de l’atmosphère
- 220311_15 : Approbation enquête publique pour la cession de deux chemins ruraux au Gouillat et à Bens
Questions diverses
Refonte du site internet de la commune
La Préfecture de l’Isère procède au recensement des possibilités d’hébergement en vue de l’accueil de ressortissants ukrainiens. La commune du Sappey souhaite se mobiliser pour soutenir cette action avec l’aide de l’association CASA Sappey, COLLECTIF POUR L’ACCUEIL AU SAPPEY DES DEMANDEURS D’ASILE. Dans un premier temps, la préfecture demande aux habitants des communes de l’Isère de répondre à un questionnaire pour connaitre les possibilités d’accueil. Si vous pouvez recevoir un ou plusieurs ukrainiens, voici le lien pour répondre : https ://framaforms.org/accueil-des-refugies-ukrainiens-1646229723.
Nous ne savons pas à ce jour quand et comment la préfecture nous sollicitera pour cet accueil. Nous vous tiendrons bien entendu au courant.
Je vous rappelle également que vous pouvez faire des dons en mairie d’ici jeudi 11 mars : matériel médical, matériel de premier secours, produits pour bébés …(voir liste sur le lien ci-après : http://lesappeyenchartreuse.fr/wp-admin/post.php?post=4087&action=edit)
Merci pour votre solidarité
Anne BARRAND
Le prochain conseil aura lieu jeudi 10 mars, ordre du jour :
- 220310 _01 : Compte de Gestion Budget Ville 2021
- 220310_02 : Compte Administratif Budget Ville 2021
- 220310_03 : Compte de Gestion Budget Remontées Mécaniques 2021
- 220310_04 : Compte Administratif Budget Remontées Mécaniques 2021
- 220310_05 : Affectation du résultat budget Ville 2021
- 220310_06 : Vote des taux de taxe foncière pour le bâti et non bâti pour 2022
- 220310_07 : Budget Primitif Ville 2022
- 220310_08 : Budget Primitif Remontées Mécaniques 2022
- 220310_09 : Charte du Parc Naturel régional de Chartreuse
- 220310_10 : Désignation du représentant du Maire pour représenter la commune dans les actes administratifs authentiques
- 220310_11 : Siège administratif du Syndicat de la maison forestière
- 220310_12 : SIEST : Cession de parcelles du site du LGM à la Région Auvergne-Rhône-Alpes et à la commune de Meylan
- 220310_13 : SIEST : Cession des parcelles des équipements sportifs du collège du Grésivaudan à la Communauté de communes Le Grésivaudan
- 220310_14 : Métropole : Plan de protection de l’atmosphère
- 220311_15 : Approbation enquête publique pour la cession de deux chemins ruraux au Gouillat et à Bens
Questions diverses
Refonte du site internet de la commune
La date limite d’inscription en ligne est le mercredi 2 mars, et jusqu’au 4 mars pour l’inscription papier en mairie.
- Où et comment s’inscrire?
En ligne, l’inscription se fait sur : https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/R16396
Il suffit de s’inscrire, puis de remplir un formulaire et de joindre un justificatif de votre identité et de votre domicile.
- Comment vérifier être bien inscrit?
Les personnes atteignant la majorité sont automatiquement inscrites sur la liste de la commune dans laquelle elles ont été recensées.
Si vous voulez tout de même vérifier que vous êtes bien inscrit, il est possible de s’en assurer sur la page https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/services-en-ligne-et-formulaires/ISE
Pour les Français habitant à l’étranger, les conditions et modalités pour être rattaché à une commune sont précisées sur le site du ministère de l’Intérieur :
https://www.demarches.interieur.gouv.fr/particuliers/listes-electorales-nouvelle-inscription
En cas de problème dans les démarches, n’hésitez pas à contacter Margaux Delepierre au 07 48 89 14 02 ou finances@sappey-mairie.fr
Quand un chien est -il en divagation ? Est considéré comme en état de divagation tout chien qui, en dehors d’une action de chasse ou de la protection d’un troupeau, est abandonné ou livré à son seul instinct ou qui n’est plus sous la surveillance effective de son maître .
De nombreux chiens divaguent actuellement dans le village, nous recevons de nombreuses plaintes, ils peuvent provoquer des accidents (voiture et vélo), porter atteinte à des personnes fragiles ou à des enfants (chaque année au moins une dizaine de morsure). Des chiens ont été vus également en forêt, où ils pourchassent les chevrettes actuellement en gestation. Celles-ci, en situation de stress risquent fort d’avorter.
Lorsqu’un chien est en divagation, les autorités ont le pouvoir de placer l’animal à la fourrière. Si le propriétaire n’a pas réclamé son chien à l’issue d’un délai de 8 jours, celui-ci pourra être proposé à l’adoption. Si celui-ci n’est pas identifié, la fourrière procédera d’office à son identification aux frais du propriétaire. Si l’animal est dangereux ou non sociable, il pourra être euthanasié après avis d’un vétérinaire. Tous les frais engagés par l’autorité publique seront à la charge du propriétaire.
La divagation d’un chien est une infraction punie d’une contravention de 2e classe (jusqu’à 150 €). Mais le propriétaire peut être poursuivi pour mise en danger d’autrui ou pour les dommages causés par l’animal, avec des peines pouvant aller jusqu’à l’emprisonnement.
Devant l’arrivée massive de chiens, il faut prendre de bonnes habitudes, se promener avec son chien, ramasser les excréments de votre animal (pour enrichir votre jardin et pour éviter de salir des trottoirs), ne pas le laisser aboyer toute la journée en votre absence et comme expliqué ne pas le laisser seul sans surveillance à l’extérieur de votre domicile.
Voici la vidéo du dernier conseil :
le compte rendu :
ainsi que la note présentée en fin de conseil par le Collectif Sappey apaisé :
Catégories
Conseil municipal
pour assister au conseil en direct ce soir à 20h30 suivez ce lien :
https://zoom.us/j/96554355339?pwd=dFpmUjhFekhMTlF0dyt6UnlwMlM3QT09
Code secret : 658691
ordre du jour :
- 220210 _01 : Temps de travail des agents 1607 h annuelles
- 220210 _02 : Pacte de gouvernance Grenoble Alpes Métropole
- 220210 _04 : Valorisation marais des Sagnes, approbation des devis
- 220210 _05 : SIEST : Cession des parcelles des équipements sportifs du collège du Grésivaudan à la Communauté de communes Le Grésivaudan
- 220210 _06 : SIEST : Cession de petites parcelles au profit de la commune de Meylan
Questions diverses :
ZAN
ZFE
Commission environnement
Suspension de l’enquête publique de modification du PLUi
Venez découvrir, sur les étagères de l’entrée, les dernières Nouveautés Romans adulte disponibles et les retrouver toutes sur le catalogue en ligne du portail du réseau La Petite Chartreuse.
Découvrez aussi les dernières Nouveautés Romans jeunesse, il y en a pour tous les âges !
Faites votre choix sur place parmi les livres disponibles ou réservez des documents déjà en prêt en vous connectant à votre compte sur le portail du réseau www.bibliotheques-petite-chartreuse.fr
Si vous n’avez plus vos identifiants, n’hésitez pas à en demander de nouveaux à bibliotheque@sappey-mairie.fr
Au plaisir de vous accueillir à la bibliothèque !
Claire Villégier et l’équipe bénévole
Gilles Renou, photographe passionné et passionnant, nous présentera l’exposition « Les derniers soupirs du CMC du plateau des Petites Roches » vendredi 11 février à 18h30. Cet établissement qui a fonctionné pendant près de 80 ans, a définitivement fermé ses portes en 2009. Depuis, c’était un terrain de jeux, un lieu de rendez-vous des graffeurs, des promeneurs curieux ou nostalgiques…et des photographes.
L’exposition sera présente à la bibliothèque aux heures d’ouverture jusqu’au 26 mars.
Entrée libre et gratuite